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Brevet européen · EP0287816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0287816
- Numéro de demande
- EP88104438
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 1988
- Publié
- 26 oct. 1988
- Délivré
- 19 sept. 1990
- Radié
- 31 mars 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1545/87 22.04.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Patentanwälte VSP, Kreuzstrasse 82, 8032 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.