Messerkopf für einen Kutter
Brevet européen · EP0288025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0288025
- Numéro de demande
- EP88106288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1988
- Publié
- 26 oct. 1988
- Délivré
- 19 sept. 1990
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B02C 18/20 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1589/87 24.04.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Dr. Hans Wälchli, Rebbergstrasse 32, 8113 Boppelsen → Tipper Tie Alpina AG, Ringstrasse 14, 9201 Gossau
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Wälchli, Hans
CH-8113 Boppelsen, DE
Schmidt, Walter
CH-9204 Andwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.