Commande de la température de scellage à chaud
Brevet européen · EP0288147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0288147
- Numéro de demande
- EP88302358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1988
- Publié
- 26 oct. 1988
- Délivré
- 23 sept. 1992
- Radié
- 31 mars 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 51/30 (2006.01)B29C 65/18 (2006.01)G05D 23/19 (2006.01)
- Priorité
- US A 31750 30.03.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
- 30 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Weyandt, Ronald E.
Chesterland Ohio 44026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.