Outil de coupe pour fond de puits

Brevet européen · EP0288288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0288288
Numéro de demande
EP88303624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1988
Publié
26 oct. 1988
Délivré
4 mars 1992
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 29/00 (2006.01)
E21B 23/00 (2006.01)
B23D 45/12 (2006.01)
Priorité
CA A 535380 23.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Inco Limited

Royal Trust Tower Toronto-Domin., Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fortin, Roland

Sudbury Ontario P3A 4C7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.