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Brevet européen · EP0288290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0288290
Numéro de demande
EP88303626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1988
Publié
26 oct. 1988
Délivré
30 déc. 1992
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/02 (2006.01)
Priorité
DK A 2040/87 22.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Ingvartsen, Peder

DK-5500 Middelfart, DK

Jensen, Bent

DK-5500 Middelfart, DK

Mogensen, Erling

DK-5500 Middelfart, DK

Jensen, Berno Holmgaard

DK-5690 Tommerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.