Procédé de production de protéines
Brevet européen · EP0288435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0288435
- Numéro de demande
- EP88810234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1988
- Publié
- 26 oct. 1988
- Délivré
- 16 mars 1994
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/58 (2006.01)C12N 9/72 (2006.01)C07K 15/14 (1990.01)A61K 37/02 (1990.01)
- Priorité
- GB A 8709081 15.04.1987GB A 8714059 16.06.1987IE A 3299/87 04.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.