3-Halogensuccinimide

Brevet européen · EP0288493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0288493
Numéro de demande
EP87906419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1987
Publié
2 nov. 1988
Délivré
29 mai 1991
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 207/416 (2006.01)
A01N 43/36 (2006.01)
Priorité
DE A 3635282 16.10.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000563 01.10.1987
Publication PCT
WO1988/002747 21.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

DowElanco

9002 Purdue Road, Indianapolis/IN, US

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Häberle, Norman

W-8000 München 21, DE

Reutter, Anneliese

W-8011 Eglharting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.