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Brevet européen · EP0288968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0288968
Numéro de demande
EP88106654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1985
Publié
2 nov. 1988
Délivré
11 mars 1992
Radié
11 mars 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65B 13/24 (2006.01)
B65B 13/02 (2006.01)
Priorité
JP A 4049/85 16.01.1985
JP A 63254/85 29.03.1985
Divisionnaire de
EP85115881
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 avr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Japan Bano'k Co., Ltd.

Japan Bano'k Co., Ltd

12, 2-ch.Kayaba-cho, Nihonba-shi, Chuo-ku/Tokyo, JP

Ben Clements & Sons, Inc.

50 Ruta Court, South Hackensack/NJ, US

Inventeur

Furutsu, Akira

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.