Abbildungsanlage
Brevet européen · EP0289182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0289182
- Numéro de demande
- EP88303454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 1988
- Publié
- 2 nov. 1988
- Délivré
- 15 janv. 1997
- Radié
- 15 janv. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04N 5/335 (2006.01)H04N 3/15 (2006.01)
- Priorité
- GB 8709916 27.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997
- 15 janv. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Robinson, Christopher Paul
Shepton Mallet Somerset, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.