Régulateur de pression et système avec un tel régulateur
Brevet européen · EP0289213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0289213
- Numéro de demande
- EP88303595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 1988
- Publié
- 2 nov. 1988
- Délivré
- 17 juin 1992
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/365 (2006.01)B67D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8710367 01.05.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 31 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Inventeur
Hedderick, John Barclay
Pinner Middlesex, GB
Rutty, Brian Robert
Weybridge Surrey, KT15 1DF, GB
Walshe, John Justin
Minety Wiltshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.