Ensemble compact de contrôle de débit de fluide et dispositif de distribution de liquide le comprenant

Brevet européen · EP0289214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0289214
Numéro de demande
EP88303596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1988
Publié
2 nov. 1988
Délivré
23 janv. 1991
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8709910 27.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Walshe, John Justin

Minety Wiltshire, GB

Rutty, Brian Robert

Addlestone Weybridge Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.