Articulation métatarso-phalangienne de remplacement
Brevet européen · EP0289276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0289276
- Numéro de demande
- EP88303779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 1988
- Publié
- 2 nov. 1988
- Délivré
- 29 janv. 1992
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)
- Priorité
- US A 44194 30.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 13 mars 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Wyss, Urs
Inverary Ontario K0H 1XO, CA
Saunders, Gerald A. B.
Sydenham Ontario, CA
Siu, David
Kingston Ontario K7P 2B7, CA
Cooke, Theodore Derek
Kingston Ontario, CA
Yoshioka, Yuki
Higashinada-ku Kobe 658, JP
Bryant, Timothy J.
Kingston Ontario K7L 2K4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.