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Brevet européen · EP0289464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0289464
Numéro de demande
EP88830063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1988
Publié
2 nov. 1988
Délivré
3 juil. 1991
Radié
3 juil. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61G 15/14 (2006.01)
Priorité
IT A 336487 27.02.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Castellini S.p.A.

Via Saliceto, 22, Castelmaggiore (Bologna), IT

Inventeur

Castellini, Franco

I-40135 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.