Semelle interne de chaussure

Brevet européen · EP0289600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0289600
Numéro de demande
EP86906462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1986
Publié
9 nov. 1988
Délivré
31 janv. 1990
Radié
5 nov. 2006
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A43B 17/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1986/000564 06.11.1986
Publication PCT
WO1988/003371 19.05.1988
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2006

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Nihonkenkozoshinkenkyukai Co., Ltd.

Nihonkenkozoshinkenkyukai Co., Ltd

30-30, Najima 1-chome, Higashi-ku/Fukuoka-shi/Fukuoka, JP

Inventeur

Masuda, Isamu

Fukuoka 814-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.