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Brevet européen · EP0289854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0289854
- Numéro de demande
- EP88106257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1988
- Publié
- 9 nov. 1988
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/34 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)G01F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3715300 08.05.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Graf, Lothar
W-7703 Rielasingen-Worblingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.