Austragvorrichtung für Medien

Brevet européen · EP0289855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0289855
Numéro de demande
EP88106258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1988
Publié
9 nov. 1988
Délivré
24 juin 1992
Radié
30 avr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/34 (2006.01)
G01F 11/04 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3715301 08.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Graf, Lothar

W-7703 Rielasingen-Worblingen, DE

Fuchs, Karl-Heinz

W-7760 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.