Système et procédé de codage d'objets

Brevet européen · EP0290021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0290021
Numéro de demande
EP88107229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1988
Publié
9 nov. 1988
Délivré
28 avr. 1993
Radié
4 mai 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23K 26/00 (2006.01)
G06K 1/12 (2006.01)
Priorité
US A 46625 06.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Drever, Donald C.

Weston Connecticut 06883, US

Nordstrom, Larry

Oviedo Florida 32765, US

Dass, Shiv C.

Albuquerque New Mexico 87109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.