Système et procédé de codage d'objets
Brevet européen · EP0290021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0290021
- Numéro de demande
- EP88107229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1988
- Publié
- 9 nov. 1988
- Délivré
- 28 avr. 1993
- Radié
- 4 mai 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23K 26/00 (2006.01)G06K 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 46625 06.05.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 15 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Drever, Donald C.
Weston Connecticut 06883, US
Nordstrom, Larry
Oviedo Florida 32765, US
Dass, Shiv C.
Albuquerque New Mexico 87109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.