Carboxamides aliphatiques
Brevet européen · EP0290145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0290145
- Numéro de demande
- EP88303244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1988
- Publié
- 9 nov. 1988
- Délivré
- 26 oct. 1994
- Radié
- 30 avr. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/04 (2006.01)A61K 31/395 (2006.01)
- Priorité
- US A 38853 15.04.1987US A 103490 01.10.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
- 15 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Brown, Frederick Jeffrey
Holmes Chapel Cheshire, GB
Matassa, Victor Giulio
Chadds Ford Pennsylvania 19317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.