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Brevet européen · EP0290356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0290356
Numéro de demande
EP88420138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1988
Publié
9 nov. 1988
Délivré
13 juil. 1994
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/20 (2006.01)
B65D 3/08 (2006.01)
A47G 19/22 (2006.01)
Priorité
FR A 8706438 04.05.1987
FR A 8804135 24.03.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Gilbert Capy

Denice, FR

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Capy, Gilbert

F-69640 Denice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.