Anionische Disazofarbstoffe
Brevet européen · EP0290384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0290384
- Numéro de demande
- EP88810249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1988
- Publié
- 9 nov. 1988
- Délivré
- 16 déc. 1992
- Radié
- 30 avr. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 43/16 (2006.01)D06P 1/39 (2006.01)C09D 11/00 (2006.01)D21H 11/06 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1595/87 27.04.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Adam, Jean-Marie, Dr.
F-68300 Rosenau, FR
Käser, Adolf, Dr.
CH-4103 Bottmingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.