Logisches Spielzeug

Brevet européen · EP0290506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0290506
Numéro de demande
EP87907090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1987
Publié
17 nov. 1988
Délivré
8 août 1990
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/08 (2006.01)
Priorité
CH A 4754/86 28.11.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000151 09.11.1987
Publication PCT
WO1988/003827 02.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Christoph Hausammann

1787 Môtier (Vully)

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Hausammann, Christoph

CH-3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.