Système d'identification

Brevet européen · EP0290547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0290547
Numéro de demande
EP87907685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1987
Publié
17 nov. 1988
Délivré
15 avr. 1992
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 49/00 (2006.01)
G07C 9/00 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8627241 14.11.1986
Demande PCT
PCT/NL1987/000033 12.11.1987
Publication PCT
WO1988/003594 19.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Chubb Lips Nederland BV

Merwedestraat 48 P.O. Box 59, Dordrecht, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Nieuwkoop, Evert

NL-2641 MK Pijnacker, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.