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Brevet européen · EP0290738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0290738
Numéro de demande
EP88103655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1988
Publié
17 nov. 1988
Délivré
10 juin 1992
Radié
31 mars 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 13/00 (2006.01)
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3715691 12.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

  2. 31 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Sengewald Klinikprodukte GmbH

Adlerstrasse 2, Rohrdorf/Thansau, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Weimar, Albert

W-8200 Rosenheim-Pang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.