Vibrationsfeste Befestiger

Brevet européen · EP0290967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0290967
Numéro de demande
EP88107258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1988
Publié
17 nov. 1988
Délivré
23 janv. 1991
Radié
31 mai 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 39/282 (2006.01)
Priorité
US A 48106 07.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

SPS Technologies, Inc.

900 Newtown-Yardley Road, Newtown/PA, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Landt, Richard C.

Souderton, PA 18964, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.