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Brevet européen · EP0291254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0291254
Numéro de demande
EP88304167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1988
Publié
17 nov. 1988
Délivré
27 déc. 1990
Radié
31 mai 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8711522 15.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Motor Cars Limited

Pyms Lane, Crewe/Ches, GB

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Edwards, Derek James

Crewe Cheshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.