Regalvorrichtung

Brevet européen · EP0291453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0291453
Numéro de demande
EP88810281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1988
Publié
17 nov. 1988
Délivré
28 oct. 1992
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/06 (2006.01)
A47B 96/02 (2006.01)
Priorité
DE U8706819 12.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.