Einteiliger Schnappscharnierverschluss
Brevet européen · EP0291457 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0291457
- Numéro de demande
- EP88810296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 5 mai 1988
- Publié
- 17 nov. 1988
- Délivré
- 12 sept. 1990
- Radié
- 4 mai 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1834/87 13.05.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 31 août 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 déc. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 14 nov. 1997
Transféré
- Titulaire
- Alfatechnic AG, In Lampitzäckern 51, 8305 Dietlikon → Createchnic AG, Hakabstrasse 5, 8309 Nürensdorf
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 14 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 31 oct. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.