Drahtgliederband

Brevet européen · EP0292700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0292700
Numéro de demande
EP88106379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1988
Publié
30 nov. 1988
Délivré
9 janv. 1991
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/00 (2006.01)
Priorité
DE U8706893 14.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 28 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Thomas Josef Heimbach GmbH & Co.

An Gut Nazareth 73, D-52353 Düren, DE

Inventeur

Best, Walter, Dr.

D-5160 Düren, DE

Hälker, Helmut

D-5162 Niederzier, DE

Halterbeck, Walter

D-5160 Düren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.