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Brevet européen · EP0292835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0292835
Numéro de demande
EP88107860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1988
Publié
30 nov. 1988
Délivré
15 mai 1991
Radié
16 mai 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 31/12 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
DE U8707407 23.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Schramm Werkstätten GmbH

Rosenhofstrasse 110-118, Enkenbach-Alsenborn, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Schramm, Karl

W-6753 E-Alsenborn 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.