Sprühextraktionsgerät
Brevet européen · EP0292900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0292900
- Numéro de demande
- EP88108190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1988
- Publié
- 30 nov. 1988
- Délivré
- 17 mars 1993
- Radié
- 31 mai 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/34 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3718166 29.05.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 30 avr. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Kohl, Albert
CH-4500 Solothurn
Schunter, Roland
W-7073 Lorch-Waldhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.