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Brevet européen · EP0292914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0292914
Numéro de demande
EP88108256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 1988
Publié
30 nov. 1988
Délivré
11 août 1993
Radié
11 août 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05B 19/04 (2006.01)
Priorité
JP A 127753/87 25.05.1987
JP A 127754/87 25.05.1987
JP A 127756/87 25.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Inventeur

Sakano, Makio

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Hirase, Kiyoto

Nagaokakyo-shi Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.