Dérivés de chromane sulfonyle-6
Brevet européen · EP0293073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0293073
- Numéro de demande
- EP88303197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1988
- Publié
- 30 nov. 1988
- Délivré
- 18 sept. 1991
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 311/70 (2006.01)C07B 51/00 (2006.01)C07C 229/00 (2006.01)C07C 227/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8710065 28.04.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Ramage, Robert
Edinburgh EH4 3JZ Scotland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.