Dérivés de chromane sulfonyle-6

Brevet européen · EP0293073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0293073
Numéro de demande
EP88303197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1988
Publié
30 nov. 1988
Délivré
18 sept. 1991
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 311/70 (2006.01)
C07B 51/00 (2006.01)
C07C 229/00 (2006.01)
C07C 227/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8710065 28.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Ramage, Robert

Edinburgh EH4 3JZ Scotland, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.