Outil pour l'application d'une bande d'espacement d'un vitrage isolant

Brevet européen · EP0293302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0293302
Numéro de demande
EP88401292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1988
Publié
30 nov. 1988
Délivré
20 mai 1992
Radié
31 mai 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/66 (2006.01)
Priorité
CA A 538017 26.05.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Tremco Ltd

220 Wicksteed Avenue, Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Kolff, John Cornelis

Abbotsford/British Columbia, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.