Hitzebeständiges Vakuumsystem

Brevet européen · EP0294224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294224
Numéro de demande
EP88305092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1988
Publié
7 déc. 1988
Délivré
8 mars 1995
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8713241 05.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Fisons plc

Fison House, Princes Street, Ipswich/Suffolk, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Philips, Robert Bernard

Horsham West Sussex, RH12 1JE, GB

Stonestreet, Paul Richard

Newport Pagnall Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.