Rohrleitungssystem

Brevet européen · EP0294243 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294243
Numéro de demande
EP88305148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1988
Publié
7 déc. 1988
Délivré
22 déc. 1993
Radié
22 déc. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F17D 5/00 (2006.01)
H02G 1/08 (2006.01)
F16L 55/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8713068 04.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

380 St. Antoine Street W. 8th F., Montreal/Quebec, CA

Inventeur

Grocott, Geoffrey Joseph

Haslemere, Surrey GU27 2PA, GB

Baskett, Ralph Edward John

Essex CM20 1TN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.