Système de tuyauterie

Brevet européen · EP0294244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294244
Numéro de demande
EP88305149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1988
Publié
7 déc. 1988
Délivré
2 sept. 1992
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 41/06 (2006.01)
F16L 41/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8713069 04.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Northern Telecom Limited

380 St. Antoine Street W. 8th F., Montreal/Quebec, CA

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

De la Salle, Brian Edward

Hertfordshire HP23 4JE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.