Schwenkschieberpumpe

Brevet européen · EP0294399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294399
Numéro de demande
EP87906386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1987
Publié
14 déc. 1988
Délivré
27 déc. 1990
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/336 (2006.01)
F04C 15/04 (2000.01)
Priorité
CH A 4252/86 27.10.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000140 13.10.1987
Publication PCT
WO1988/003229 05.05.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Notron Engineering AG, Bomatt, 3436 Zollbrück → Notron Engineering AG, Fabrikstrasse 6, 8340 Hinwil

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  3. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Notron Engineering AG

Fabrikstrasse 6, 8340 Hinwil

Inventeur

Winiger, Gerhard

CH-3436 Zollbrück

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.