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Brevet européen · EP0294420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294420
Numéro de demande
EP88900196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1987
Publié
14 déc. 1988
Délivré
29 juil. 1992
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/12 (2006.01)
Priorité
US A 943463 19.12.1986
Demande PCT
PCT/US1987/003153 01.12.1987
Publication PCT
WO1988/004808 30.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

NCR International Inc.

1700 South Patterson Boulevard, Dayton/OH, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Amy, Michael Earl

Winter Springs, FL 32708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.