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Brevet européen · EP0294467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294467
Numéro de demande
EP88900890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1987
Publié
14 déc. 1988
Délivré
23 oct. 1991
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 3/20 (2006.01)
G01B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3644444 24.12.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000817 23.12.1987
Publication PCT
WO1988/005151 14.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 29 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

PAV, Präzisions-Apparatebau AG

Schaaner Strasse 40, 9490 Vaduz, LI

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Lazecki, René

CH-9470 Buchs

Kessler, Jürg

CH-9472 Grabs

Wössner, Albrecht

FL-9496 Balzers, LI

Thöny, Christian E.

FL-9494 Schaan, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.