Stromsensor nach dem Kompensationsprinzip

Brevet européen · EP0294590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294590
Numéro de demande
EP88107213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1988
Publié
14 déc. 1988
Délivré
4 août 1993
Radié
4 mai 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01R 15/02 (1990.01)
G01R 19/20 (2006.01)
Priorité
DE A 3718857 05.06.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 30 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Kiehl & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → Siemens-Albis, Aktiengesellschaft, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Vacuumschmelze GmbH

Grüner Weg 37 Postfach 2253, D-63412 Hanau 1, DE

Inventeur

Nilius, Hans-Joachim

W-6453 Seligenstadt, DE

Hinz, Gerhard, Dipl.-Phys.

W-8755 Alzenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.