Kipphebelentkopplungsvorrichtung

Brevet européen · EP0294682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294682
Numéro de demande
EP88108647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1988
Publié
14 déc. 1988
Délivré
17 juil. 1991
Radié
17 juil. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F01L 13/06 (2006.01)
F02D 13/04 (2006.01)
F01L 13/00 (2006.01)
F01L 1/18 (2006.01)
Priorité
US A 60505 11.06.1987
US A 133488 15.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

The Jacobs Manufacturing Company

22 East Dudleytown Road, Bloomfield/CT, US

Inventeur

Quenneville, Raymond Noel

Suffield, Connecticut, US

Pitzi, Vincent James

South Windsor, Connecticut, US

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