Procédé de préparation de 9(11)-déhydro stéroides
Brevet européen · EP0294911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0294911
- Numéro de demande
- EP88201210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1988
- Publié
- 14 déc. 1988
- Délivré
- 14 oct. 1992
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07J 75/00 (2006.01)C07J 1/00 (2006.01)C07J 5/00 (2006.01)C07J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- AT X 87201122 12.06.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 14 août 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- ROUSSEL-UCLAF, 35, boulevard des Invalides, Paris 7e, France → ROUSSEL UCLAF, 102 Route de Noisy, 93230 Romainville, France
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 août 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- ROUSSEL UCLAF, 102 Route de Noisy, 93230 Romainville, France → HOECHST MARION ROUSSEL, 1, Terrasse Bellini, F-92800 Puteaux, France
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 30 nov. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Batist, Jacobus Nicolaas Maria
Kwintsheul, NL
Marx, Arthur Friedrich
Delft, NL
Barendse, Nicolaas Cornelis Maria E.
Den Hoorn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.