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Brevet européen · EP0294929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0294929
Numéro de demande
EP88303809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1988
Publié
14 déc. 1988
Délivré
12 août 1992
Radié
12 août 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02K 24/00 (2006.01)
H02K 29/12 (2006.01)
Priorité
US A 43081 27.04.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Dana Corporation

4500 Dorr Street, Toledo/OH, US

Inventeur

Perrins, Allen R.

Branford Connecticut, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.