Dispositifs magnétiques

Brevet européen · EP0295028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295028
Numéro de demande
EP88305134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1988
Publié
14 déc. 1988
Délivré
14 avr. 1993
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 10/00 (2006.01)
G08B 13/24 (2006.01)
C22C 19/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8713353 08.06.1987
GB A 8730237 29.12.1987
GB A 8812500 26.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13 Postfach 550, D-64646 Heppenheim, DE

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Pettigrew, Robert Martin

Foxton Cambridge, GB

Chambers, Steven Henry

Willingham Cambridge, GB

Davies, Dafydd Geraint

Cambridge, GB

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