Appareil de chauffage à induction

Brevet européen · EP0295072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295072
Numéro de demande
EP88305216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1988
Publié
14 déc. 1988
Délivré
12 août 1992
Radié
30 juin 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/02 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8713539 10.06.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Griffith, John Tudor

Mold Clwyd CH7 1UU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.