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Brevet européen · EP0295215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295215
Numéro de demande
EP88810375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1988
Publié
14 déc. 1988
Délivré
31 oct. 1990
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/02 (2006.01)
B25J 18/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8708169 11.06.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Titulaire

MTA Automation AG

Schunk Automation AG

Friedhofweg 61, 2555 Brügg b. Biel

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Rochat, Daniel

CH-2072 Saint-Blaise

Urwyler, Jean-François

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Sappe, Oreste

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.