Polyurethanelastomerfaden und dessen Verwendung

Brevet européen · EP0295271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295271
Numéro de demande
EP87907735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1987
Publié
21 déc. 1988
Délivré
27 mai 1992
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01F 6/70 (2006.01)
D01D 5/16 (2006.01)
Priorité
CH A 5011/86 17.12.1986
Demande PCT
PCT/CH1987/000169 11.12.1987
Publication PCT
WO1988/004703 30.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Viscosuisse SA

Gerliswilstrasse, 6020 Emmenbrücke

Inventeur

Toscan, Maria

CH-6330 Cham

Humbrecht, Rémy

CH-6014 Littau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.