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Brevet européen · EP0295406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295406
Numéro de demande
EP88107049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
29 juil. 1992
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/417 (1990.01)
Priorité
CH A 1933/87 20.05.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Erni, Markus

CH-8400 Winterthur

Meyer, Urs

CH-8172 Niederglatt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.