Macchina accatastatrice di rete

Brevet européen · EP0295448 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295448
Numéro de demande
EP88108009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
12 août 1992
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 57/06 (2006.01)
B21F 33/00 (2006.01)
Priorité
IT U 6038687 16.06.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Impianti Industriali S.p.A.

Rivoli, Osoppo (Udine), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Saro, Giancarlo

Ceresetto Di Martignacco (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.