Trennwand, insbesondere für eine Eck- oder Runddusche

Brevet européen · EP0295513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0295513
Numéro de demande
EP88108881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1988
Publié
21 déc. 1988
Délivré
27 déc. 1990
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 3/22 (1995.01)
Priorité
DE A 3719896 13.06.1987
DE A 3800882 14.01.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

Wilhelminasingel 118, Maastricht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.